Mentions légales

Page en préparation. Ce contenu n’a pas été validé par un professionnel (avocat, expert-comptable, chambre de commerce, Urssaf artiste-auteur / Maison des artistes) et ne doit pas être considéré comme juridiquement final.

Éditeur du site

Valérie Herlin — 1 Le Plessis, 37140 Chouzé-sur-Loire — valerie.herlin@yahoo.fr — 06 20 35 96 94.

TODO : statut juridique (artiste-auteur / auto-entreprise / autre), SIRET et directeur de publication à confirmer avec Valérie.

Hébergement

Le site est hébergé sur un VPS OVH.

TODO : raison sociale et coordonnées complètes de l’hébergeur à vérifier avant publication.

TVA

TVA non applicable — statut à confirmer.

Propriété intellectuelle

Les œuvres, visuels et textes présentés sur ce site sont la propriété de Valérie Herlin, sauf mention contraire. L’achat d’une œuvre, y compris sur commande, ne transfère pas les droits de reproduction, qui restent la propriété de l’autrice sauf accord écrit distinct.

Conditions générales de vente

TODO : à rédiger avant l’ouverture de la boutique en ligne (lot 9) — modalités de paiement, livraison, droit de rétractation applicable aux œuvres d’art.